Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART ROOMS
SHERATON INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
95602313
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque SMART ROOMS

Déposée le 21 décembre 1995 par SHERATON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART ROOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est SHERATON INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 60 State Street, BOSTON, Etat du Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SMART ROOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART ROOMS est expirée depuis le 21 décembre 2005.

SHERATON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : THE MAISONETTE , EXPRESSPASS , S , GLOBALINK


SHERATON INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 60 State Street, BOSTON, Etat du Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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